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www.interieursmodernes.fr

16 Allée M Bastié, 33260 La Teste De Buch, France
Siret : 531 570 463 00020
+33 (0) 6 27 25 17 74 – info@interieursmodernes.fr

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Conditions Générales de Ventes

Sont nommés ci dessous « INTERIEURS MODERNES », le dirigeant et la société ainsi que son site internet www.interieursmodernes.fr et tout nom/extension de domaine lui appartenant.

Tarifs :

L’ensemble des prix figurants sur le site www.interieursmodernes.fr sont exprimés en euros TTC (TVA non applicable article 293b du CGI), mais ne comprennent pas : Le cout éventuel du traitement de commandes, de transport et de livraison. INTERIEURS MODERNES se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que les prix ne pourront être modifiés une fois la commande du client passée. Les produits demeurent la propriété d’INTERIEURS MODERNES jusqu’au règlement dans sa totalité de la commande (Marchandise, traitement, cout du transport).

Modalités de paiement :

Le prix est exigible à la commande. Pour les paiements à distance, les modes de paiement proposés sont :

Virement bancaire.

Chèque émis par un établissement bancaire domicilié en France. Après validation de sa commande, l’acheteur doit imprimer sa commande sur laquelle figurent les coordonnées d’INTERIEURS MODERNES et le retourner à l’adresse indiquée, en y joignant son chèque libellé à l’ordre d’INTERIEURS MODERNES.

Livraisons :

Vous avez la possibilité de retirer votre achat directement sur le lieu d’exercice de l’activité en prenant rendez-vous à info@interieursmodernes.fr ou en appelant le 0033 6 27 25 17 74.

Zone géographique de livraison : Monde Entier.

Les commandes sont traitées le plus rapidement possible suivant la validation de votre paiement.

Tout dommage survenu lors du transport doit être notifié par écrit par email info@interieursmodernes.fr, accompagné de photographies montrant les dommages sur le produit et éventuellement sur l’emballage, dans un délai de 4 jours suivant la réception de la commande. L’emballage d’origine doit être conservé impérativement. Le non respect du délai ou l’absence de l’emballage d’origine ou toute altération du produit, y compris les éventuelles étiquettes présentes sur le produits, entraineront automatiquement un refus de prise en charge de la perte occasionnée lors du transport.

Droit de rétractation et retours :

Dans le cadre de la vente à distance (sans la présence physique simultanée des parties), l’acheteur dispose conformément à l’Article L 121-20 du code français de la consommation d’un délai de rétractation de quatorze jours à compter de la livraison de leur commande pour faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité dans un délai de 30 jours, à l’exception des frais de retour et des frais de port initiaux. Tout échange de marchandise est soumis à un accord préalable de notre part. La demande de retour devra être effectuée par email à info@interieursmodernes.fr. En précisant la date de la commande ainsi que la raison du retour. La demande de retour de l’acheteur sera ensuite étudiée.

Les envois contre remboursement ne sont pas acceptés. Dans tous les cas, le retour s’effectue aux risques du client. Il appartiendra au client de conserver toute preuve de retour. Les produits retournés ne devront avoir subi aucune détérioration, en parfait état de revente, dans leur emballage d’origine. Tout produit abîmé, incomplet, ne sera ni remboursé ni échangé.

Tout dommage survenu lors du transport doit être notifié à par écrit par email info@interieursmodernes.fr, accompagné de photographies montrant les dommages sur le produit et éventuellement sur l’emballage, dans un délai de 4 jours suivant la réception de la commande. L’emballage d’origine doit être conservé impérativement. Le non respect du délai ou l’absence de l’emballage d’origine ou toute altération du produit, y compris les éventuelles étiquettes présentes sur le produits, entraineront automatiquement un refus de prise en charge de la perte occasionnée lors du transport.

Garanties :

L’ensemble des articles proposés par INTERIEURS MODERNES sont dans leur état d’origine avec leur patine et ils peuvent présenter les traces du temps. Cette démarche est volontaire et gage d’authenticité.
Les produits proposés par INTERIEURS MODERNES, pour la plupart fabriqués il y a plusieurs décennies, ne répondent souvent pas aux normes de sécurité actuelles, ils peuvent présenter un risque dans le cadre d’une utilisation autre que la décoration, la responsabilité d’INTERIEURS MODERNES ne pourra donc pas être engagée pour tout dommage résultant d’une utilisation des biens vendus à un autre usage.

Sont également inclus les luminaires vendus sur le site www.interieursmodernes.fr: Bien qu’INTERIEURS MODERNES vérifie l’électrification de ses luminaires, ils peuvent présenter un risque dans le cadre d’une utilisation autre que la décoration, la responsabilité d’INTERIEURS MODERNES ne pourra donc pas être engagée pour tout dommage résultant d’une utilisation des biens vendus à un autre usage.

L’acheteur est expressément informé qu’INTERIEURS MODERNES n’est pas le producteur des produits présentés dans le site www.interieursmodernes.fr, au sens de la loi nº 98-389 du 19 mai 1998 relative à la responsabilité du fait des produits défectueux. En conséquence, en cas de dommages causés à une personne ou à un bien par un défaut du produit, seule la responsabilité du producteur de celui-ci pourra être recherchée par l’acheteur. De plus, INTERIEURS MODERNES rappelle que les informations et avertissements, quand à l’utilisation des produits et services proposés par INTERIEURS MODERNES, ne se substituent en aucune façon à la vigilance de l’utilisateur.

La responsabilité d’INTERIEURS MODERNES ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où les produits sont utilisés ou livrés. Il appartient à l’acheteur de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits ou services qu’il envisage de commander.

Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possible, mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert. Elles n’ont donc pas de valeur contractuelle. N’hésitez pas à nous contacter pour plus de précisions.

Règlement des litiges :

Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française.
En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.

Mentions Légales

« INTERIEURS MODERNES »

JULIEN BELLEFROID

SIREN 531 570 463

16 ALLEE MARYSE BASTIE 33260 LA TESTE DE BUCH

EMAIL : INFO@INTERIEURSMODERNES.FR

MOBILE : 0033 6 27 25 17 74

DIRECTEUR DE PUBLICATION : JULIEN BELLEFROID

HEBERGEUR 1&1

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